Une fois que vous confiez la cargaison au transporteur, il en est responsable. En cas de perte, de vol ou de destruction, le transporteur sera tenu de vous indemniser de manière limitée. Dans certains cas, il peut se dégager de toute responsabilité, aucune indemnité ne sera donc versée. Par conséquent, il est très important d'assurer votre cargaison.
L'indemnité versée par le transporteur est calculée en fonction du mode de transport utilisé (maritime, aérien, routier, ferroviaire, fluvial, etc.), du poids de la marchandise et, dans certains cas, de la nature de la marchandise. Par conséquent, la compensation peut être inférieure à la valeur réelle des marchandises endommagées. Si vous expédiez des marchandises de grande valeur, il est recommandé de souscrire une assurance supplémentaire.
Dans certains cas, le transporteur peut s’exonérer de toute responsabilité et ne versera donc aucune indemnité.
Evènements naturels exceptionnels.
Accident de la circulation causé par un tiers, saisie injustifiée par les services vétérinaires.
Erreur dans l’itinéraire, défaut d’emballage, fausse déclaration... Cela ne peut pas être couvert pas un assureur.
Détérioration de la marchandise pour une cause qui lui est uniquement interne (ex : stress ou maladie d’un animal). Dans ces cas, la totalité du sinistre sera donc à votre charge. Cela ne peut pas être couvert pas un assureur.
Le transporteur sera sanctionné pour faute lourde ou inexcusable s'il est démontré qu'il avait conscience du danger et a sciemment risqué d'endommager la marchandise. Il doit alors vous indemniser intégralement.
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